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Vivent les Communes... suite

par Jean-Philippe IMMARIGEON, le 26 septembre 2019

Ce qui se passe ces jours-ci autour de la Chambre des Communes est, disons le mot, his­to­ri­que, pour les ins­ti­tu­tions bri­tan­ni­ques qui vivent une véri­ta­ble révo­lu­tion cons­ti­tu­tion­nelle, mais aussi pour nous qui ne par­ve­nons pas à nous déga­ger du carcan libé­ral et péda­lons avec une Constitution désor­mais sous soins pal­lia­tifs.

Remettons tout d’abord les choses en pers­pec­tive, ça évitera d’écrire des âneries comme celles qu’on lit ici ou là sous la plume de celles et ceux qui ten­tent à tout prix de sauver non le Brexit, mais leur dis­cours léni­fiant depuis trois ans, comme quoi ce ne serait qu’une for­ma­lité, que les tableaux catas­tro­phis­tes n’étaient que de la pro­pa­gande bruxel­loise, etc. A ne pas avoir annoncé de la sueur, du sang et des larmes, dis­cours que les Britanniques mais également les Français par­ti­sans d’un Frexit sont tout à fait dis­po­sés à enten­dre, les Brexiters ont perdu toute cré­di­bi­lité et sont deve­nus inau­di­bles. Ils res­sem­blent désor­mais à ce type décrit par Céline dans D’un châ­teau l’autre qui, à l’annonce de l’offen­sive alle­mande de décem­bre 1944 dans les Ardennes, avait fait ses vali­ses et par­cou­rait les cou­loirs en inter­pe­lant tous ceux qu’il croi­sait : « On se voit à Paris, dans 15 jours ! ». Leur refus de pren­dre en compte le droit par­le­men­taire et l’his­toire cons­ti­tu­tion­nelle est devenu un aveu­gle­ment qui dérive vers un anti-par­le­men­ta­risme de mau­vais aloi qui n’est pas sans rap­pe­ler celui de celles et ceux qu’on retrouva plus tard à Sigmaringen.

Rappelons donc suc­cinc­te­ment ce qu’est le régime par­le­men­taire, droit commun dans toutes les vraies démo­cra­ties à une excep­tion qui est une ano­ma­lie : les Etats-Unis, qui conser­vent un sys­tème ins­piré de l’idéa­li­sa­tion que Montesquieu se fai­sait des ins­ti­tu­tions fran­çai­ses de l’Ancien régime. Mis en place empi­ri­que­ment par les Britanniques, ration­na­lisé et com­plété par les Français à partir des Chartes de 1814 et 1830, il se carac­té­rise par un gou­ver­ne­ment déten­teur du pou­voir exé­cu­tif qui dirige le pays, appuyé sur une majo­rité au par­le­ment dont il est issu, pou­vant être cen­suré et ren­voyé par ce par­le­ment, lequel est lui-même sous l’arbi­trage per­ma­nent des électeurs par le biais de la dis­so­lu­tion. A partir de ce prin­cipe, on peut dépla­cer le cursus entre un régime orléa­niste ou gaul­lien qu’on nomme aussi dua­liste, qui donne un pou­voir d’arbi­trage impor­tant au chef de l’Etat (mais sans que le chef de l’Etat ait de pou­voirs pro­pres, contrai­re­ment au pré­si­dent amé­ri­cain dont Obama dit un jour qu’avec un fax et un stylo il pou­vait diri­ger le pays), et un régime dit moniste ou d’assem­blée, où le par­le­ment cor­sète étroitement le gou­ver­ne­ment. Mais il n’y a pas de sépa­ra­tion des pou­voirs, il n’y a pas de contre­pou­voir, il y a une arti­cu­la­tion entre l’exé­cu­tif et le légis­la­tif et une coo­pé­ra­tion per­ma­nente, l’un ne pou­vant mar­cher sans l’autre.

Le Royaume Uni, des deux Pitt à Thatcher en pas­sant par Gladstone ou Churchill, s’est doté au fil des siè­cles d’un régime moniste sou­vent qua­li­fié de régime de cabi­net, dans le sens où le gou­ver­ne­ment et le Premier minis­tre ont l’ini­tia­tive, et le Parlement un pou­voir de sur­veillance et de cen­sure. C’est ce sys­tème qu’admi­rait Charles de Gaulle (on se repor­tera par exem­ple à son époustouflant dis­cours à Westminster en avril 1960) et qu’il a tenté de trans­po­ser dans le goût fran­çais, en s’ins­pi­rant des Chartes de 1814 et 1830, ce qu’on nomme également par­le­men­ta­risme ration­na­lisé : le gou­ver­ne­ment agit, le par­le­ment réagit. Mais quel que soit la variante, le pre­mier est tou­jours res­pon­sa­ble poli­ti­que­ment devant le second, lui-même res­pon­sa­ble à tout moment devant les électeurs.

Le Brexit a fait se grip­per cette machine pour­tant bien rôdée, qui avait subi toutes les crises même les plus graves sans avoir recours à des mesu­res d’excep­tion style arti­cle 16 de notre Constitution. Qu’on se sou­vienne sim­ple­ment que, au plus fort de la Seconde guerre mon­diale, alors qu’en cette fin de prin­temps 1942 l’Axe a repris sa marche en avant et que, du Pacifique au désert de Lybie en pas­sant par les Indes, le Caucase et les eaux de l’Atlantique nord, ce ne sont que défai­tes et retrai­tes du côté des Alliés, Winston Churchill dut débat­tre, deux jours durant, d’une motion de cen­sure aux Communes. Mais voilà que, en appa­rence, ça coince ; mais en appa­rence seu­le­ment, sur­tout pour ceux qui refu­sent de com­pren­dre. Car la ques­tion du Brexit est en passe de deve­nir ce que Hitchcock nom­mait un MacGuffin, ce machin après lequel on court et qu’on finit par obte­nir ou pas à la fin, peu importe car entre­temps l’essen­tiel a été fait qui vaut tous les Graals. Et l’essen­tiel ici, c’est le réin­ves­tis­se­ment par le plus vieux par­le­ment du monde de la sou­ve­rai­neté poli­ti­que.

Au départ, il faut le redire (voir notre pré­cé­dent arti­cle), il y a une ques­tion mal posée, dont on sait par avance qu’elle va ren­contrer l’hos­ti­lité d’au moins deux des enti­tés com­po­sant le Royaume Uni, une Ecosse en plein débat sur son indé­pen­dance, une Irlande qui refuse de reve­nir à la situa­tion de guerre civile des années 70. Avant même d’ouvrir les bureaux de vote, on connaît le résul­tat dans ces deux enti­tés, ainsi que dans la colo­nie de Gibraltar et dans le Great London. Ensuite la ques­tion n’est pas de nature à abou­tir à quoi que ce soit : on demande aux Britanniques ce qu’ils ne veu­lent plus, ces épinards dégueu­las­ses qu’on leur sert tous les jours à la can­tine, on ne leur demande pas ce qu’ils veu­lent à la place dans leur assiette.

La mise en forme du Brexit est donc du res­sort du Parlement. Ca sert à ça, un Parlement, à dénouer une situa­tion com­plexe que la réponse ambi­va­lente à une ques­tion réfé­ren­daire binaire ne résout pas. Le Premier minis­tre Theresa May décide de se confor­mer au résul­tat du réfé­ren­dum, ce qui n’est pas cons­ti­tu­tion­nel­le­ment une obli­ga­tion ; c’est son hon­neur et elle n’a pas à en avoir honte (on n’en dira pas autant de son pré­dé­ces­seur David Cameron qui a le culot de se rap­pe­ler ces jours-ci au bon sou­ve­nir de com­pa­trio­tes qu’il a sciem­ment pré­ci­pi­tés dans la nasse). Elle dis­sout donc les Communes et une nou­velle cham­bre est élue pour mettre en place le Brexit, les électeurs choi­sis­sant leurs dépu­tés sur cet enjeu. On relè­vera qu’aucun par­ti­san de l’hys­té­ri­que Nigel Farage n’est alors élu. May commet alors un erreur manœu­vrière incom­pré­hen­si­ble, et au lieu de sou­met­tre un plan de sortie à Bruxelles, elle demande à l’UE de pré­sen­ter la note. Bien entendu les dik­tats de Bruxelles sont inad­mis­si­bles, ils sont reje­tés. La ques­tion de la fron­tière irlan­daise, qui n’avait pas été abor­dée lors du réfé­ren­dum sauf en Ulster, s’avère inso­lu­ble, le Congrès de Washington ajoute son grain de sel en mena­çant de blo­quer un accord de libre-échange en cas de détri­co­tage du Good Friday Agreement, le seul résul­tat diplo­ma­ti­que d’impor­tance des Etats-Unis de ces trente der­niè­res années dans lequel ils ont beau­coup investi. May s’en va, Boris Johnson arrive, avec son incom­pé­tence mani­feste et son mépris des liber­tés publi­ques. On connait la suite.

A ce stade, comme nous l’avions écrit, la satis­fac­tion des Brexiters devant un pas­sage en force au prix de l’abo­li­tion des droits du plus vieux par­le­ment du monde était non seu­le­ment obs­cène mais ridi­cule. Comment ne pas avoir com­pris que BoJo, en bon liber­ta­rien, se fiche comme de l’An 40 du Brexit, que ce qui l’importe n’est que la dis­pa­ri­tion de toute résis­tance au marché et à la glo­ba­li­sa­tion, et que les der­niers obs­ta­cles à sur­mon­ter sont pré­ci­sé­ment ces assem­blées par­le­men­tai­res élues au suf­frage uni­ver­sel ? Et qu’en ins­tru­men­ta­li­sant un résul­tat réfé­ren­daire contes­ta­ble aux fins d’en finir avec les Communes, il fait, à long terme, le jeu de la City et de Davos mais aussi de Bruxelles ? Comment, par rage de n’avoir pas avoir anti­cipé les déve­lop­pe­ments de Westminster, nombre de gens qui se pré­ten­dent de gauche et anti-capi­ta­lis­tes peu­vent-ils servir à ce point d’idiots utiles à ce qu’ils pré­ten­dent com­bat­tre ? Comment ne pas com­pren­dre que le coup sui­vant, si on impose « la paix des Gallois et des rois d’Angleterre » à des mino­ri­tés iden­ti­fiées comme telles hors de tout dépouille­ment de bul­le­tins (l’Ecosse, c’est la partie non roma­ni­sée de la Bretagne, elle existe en tant que telle depuis deux mille ans), sera pour les libé­raux, qui ont déjà senti l’odeur de la cha­ro­gne, de res­sor­tir leur Tocqueville en Dix leçons et leur Furet pour Les Nuls, et les antien­nes anti-démo­cra­ti­ques sur la « tyran­nie de la majo­rité » ? Car c’est bien cela l’objec­tif : non appli­quer le résul­tat du réfé­ren­dum, mais saper la légi­ti­mité des votes démo­cra­ti­ques.

Pour ceux qui en dou­te­raient encore, le dis­cours pro­noncé par le Procureur géné­ral d’Angleterre et de Galles, s’expri­mant au nom du gou­ver­ne­ment, à la réou­ver­ture du Parlement, regard et rictus de haine, trai­tant les dépu­tés des Communes des couards, de lâches et de dindes, et consi­dé­rant que le Parlement était d’ores et déjà mort, mérite le détour. Les liber­ta­riens si sou­cieux du résul­tat du réfé­ren­dum de juin 2016, par-delà leurs pro­tes­ta­tions d’amour pour le suf­frage uni­ver­sel, ne sont que des appren­tis-dic­ta­teurs.

L’arrêt de la Supreme Court rendu le 24 sep­tem­bre 2019 met un coup d’arrêt à cette ten­ta­tive d’eutha­na­sie de la sou­ve­rai­neté natio­nale. D’un point de vue pure­ment bri­tan­ni­que c’est déjà une révo­lu­tion ; il est rendu à l’una­ni­mité sans dis­sent par une cour de créa­tion récente cal­quée sur le modèle des autres démo­cra­ties, issue de la réforme des Lords et du trans­fert de leur com­pé­tence judi­ciaire. Sauf que ladite cour, et ce n’était pas prévu, pro­fite du dixième anni­ver­saire de sa créa­tion pour s’appro­prier un contrôle de cons­ti­tu­tion­na­lité que per­sonne n’avait anti­cipé.

Mais c’est la moti­va­tion de l’arrêt, véri­ta­ble cours d’his­toire par­le­men­taire et de droit cons­ti­tu­tion­nel, qui ren­verse la table : le Parlement y est rap­pelé sou­ve­rain, le gou­ver­ne­ment n’en étant que son émanation et ne pou­vant le neu­tra­li­ser par un arti­fice pro­cé­du­ral. La décla­ra­tion moins d’une heure plus tard du Speaker de la Chambre des Communes (Mister Ordeeeer) enfonce le clou. Improvisant devant les camé­ras, et après deux peti­tes secondes d’hési­ta­tion, il redé­fi­nit le rôle du Parlement : contrô­ler et même sur­veiller (scru­ti­nize) le gou­ver­ne­ment, deman­der des comp­tes aux minis­tres, et voter les lois qu’il estime utile de voter. Les cons­ti­tu­tion­na­lis­tes d’outre-Channel n’en revien­nent pas et se répan­dent depuis hier sur les ondes, les jour­naux et les blogs : après trois siè­cles de régime de cabi­net, le sys­tème est-il en train de bas­cu­ler vers un régime de type conven­tion­nel, ce modèle dont rêvent les Français depuis l’An II, où l’ini­tia­tive revien­drait désor­mais aux seules Communes, le cabi­net n’étant que son ser­vile exé­cu­tant ?

On verra bien, on va vite être fixé. Ce qui se passe en ce moment à Londres est en tous les cas le réin­ves­tis­se­ment de la sou­ve­rai­neté par un par­le­ment démo­cra­ti­que­ment élu. N’y voir comme cer­tains que la ven­geance de l’oli­gar­chie domi­nante est une vision sans souf­fle, sans pers­pec­tive, quand elle se ne s’égare pas dans un com­plo­tisme tout aussi impro­duc­tif. C’est en sou­te­nant les Britanniques dans leur ten­ta­tive de sortir de l’UE, quel­que soit la voie qu’ils se choi­sis­sent, que nous-mêmes y par­vien­drons. C’est comme cela qu’on repren­dra à l’UE ce qu’elle nous a volé. Le MacGuffin qu’est devenu au fil des ans le Brexit tel que voté en 2016 devient secondaire pour quel­ques semai­nes : les plus grands géné­raux ont perdu des guer­res pour s’être accro­chés à un vil­lage, pour ne pas avoir replié leurs armées à temps. Soyons Joffre, pas Weygand, et ne nous trom­pons pas de combat : des réfé­ren­dums, il y en aura d’autres et bien plus tôt qu’on ne croit, mais des Glorious Revolution ou des Serments du Jeu de Paume, il y en a encore moins que de pas­sage de la comète de Halley.